Eweka : le fournisseur d’Usenet sera obligé d’identifier les pirates

I used photoshop to compose the image .Nouvelle défaite judiciaire pour Eweka… Le fournisseur d’Usenet doit en effet identifier un utilisateur accusé d’avoir violer le droit d’auteur.

Pire, le tribunal a décidé que le fournisseur devra maintenir cette procédure d’identification dans les affaires suivantes, sans intervention du tribunal.

C’est BREIN, le groupe anti piraterie néerlandais à l’origine de la plainte qui se frotte les mains !

L’offensive de BREIN

BREIN le groupe anti piraterie des Pays-bas ne chôme pas ces dernières années. Le groupe a en effet entamé une véritable chasse aux pirates. Qu’importe leur taille ou leur forme, tous y passent !

BREIN a également la particularité d’être le seul à s’en prendre aux utilisateurs de Usenet. Ils sont des millions toujours aujourd’hui à utiliser des fournisseurs comme Usenet Server, Newshosting ou Giganews afin de profiter plus librement du web.

BREIN focalise tout de même ses efforts sur les uploaders importants. C’est-à-dire les contrevenants au droit d’auteur à grande échelle.

Après avoir clairement identifié sa cible, il demande au fournisseur d’Usenet les données personnelles du détenteur du compte.

En décembre dernier, Brein avait déjà demandé les informations d’un de ses clients à Eweka. Le fournisseur d’Usenet avait alors refusé d’intervenir de manière volontaire.

Pour sa défense, Eweka avait ainsi affirmé qu’il se contentait d’être un intermédiaire neutre. Il ne veut en aucun cas jouer à la police de la piraterie. Il préférait donc plutôt se fier au jugement du tribunal.

La Cour de Haarlem a alors donné raison aux plaignants et Eweka a dû remettre les informations demandées.

Le groupe BREIN récidive et Eweka perd de nouveau

Satisfait de cette première victoire, BREIN a donc « remis le couvert ». Nouvelle plainte. Et de nouveau, Eweka a refusé de transmettre volontairement les informations.

Le tribunal vient de rendre son verdict. La décision est la même que la précédente. Le fournisseur d’Usenet doit encore une fois transmettre les informations personnelles demandées.

Mais cette fois le Tribunal a rajouté une phrase qui n’a rien d’un détail. Eweka devra désormais remettre ce genre d’informations dans les affaires similaires futures. Le Tribunal n’aura pas besoin d’intervenir. Décision en accord avec la jurisprudence actuelle.

D’après la loi néerlandaise, les FAI peuvent être contraints de remettre des informations personnelles de leurs clients si l’activité contrefaite est plausible et si la partie lésée présente un intérêt légitime.

Dans le cas présent, l’ancien client était connu sous le pseudo « Badfan69 ». Il aurait ainsi téléchargé plus de 9500 contenus prétendument contrefaits pour Usenet, les rapports Tweakers. L’auteur a été retrouvé à cause des entêtes des fichiers binaires qu’il a mis en ligne.

Bien évidemment BREIN se réjouit de cette décision qui renforce encore sa position. Son directeur, Tim Kuik, a récisé que la plupart des intermédiaires collaborent.

Dans cette affaire le Tribunal a obligé Eweka a payer 1500 euros de frais de justice.

De plus le fournisseur doit faire face à une pénalité de 1000 euros par jour d’attente pour fournir les informations demandées

Pour le moment Eweka a donc gardé le silence. Après deux défaites, il est fort probable que le fournisseur n’insiste plus et fournisse donc les informations demandée sans broncher…

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